Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg

Arrêté du 11 mai 1939, concernant la lutte contre le doryphore.

Acte plus en vigueur

Type : arrêté

Plus en vigueur : 03/08/1971

Signature : 11/05/1939

Pubication : 13/05/1939

Fin d'applicabilité : 03/08/1971

Mémorial : A37

Permalink ELI : http://data.legilux.pubic.lu/eli/etat/leg/a/1939/05/11/n1/jo

Ce navigateur ne supporte pas les PDFs. Merci de télécharger le PDF pour le visualiser : Télécharger la notice au format PDF.

Télécharger la notice au format PDF
Télécharger la notice dans d'autres formats

Télécharger au format pdf

Télécharger au format rdf
Visualiser les relations

Relations

Relations

Abrogé par (1)

Règlement grand-ducal du 27 juillet 1971 concernant les mesures à prendre en vue de prévenir l'introduction et (...) (Mémorial A n° 50 de 1971)

Loi du 11 avril 1950 relative à l'amnistie en matière de droit commun et portant interprétation ou modification (...) (Mémorial A n° 27 de 1950)

Arrêté du 27 février 1936, concernant la lutte contre le doryphore. (Mémorial A n° 14 de 1936)

Mémorial A n° 37 de 1939

Règlement d'exécution de (1)

Loi du 15 mars 1892 concernant la destruction des insectes et des végétaux nuisibles à l'agriculture. (Mémorial A n° 14 de 1892)

Retour
haut de page

Pubic.lu - Site à caractère cacographique, un poil en-dessous de la ceinture. Last update 01.04.2015.
Voir la page web originale. Informations supplémentaires.